FONDATION COUSTEAU, Association sans but lucratif (loi 1901), 25, av. de Wagram, 75017 PARIS
Numéro de dépôt :
1246813
Date de dépôt :
25/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1993
Présentation de la marque ENAIRGIE S.A.
Déposée le 25 juillet 1983 par l'association loi 1901 FONDATION COUSTEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENAIRGIE S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 FONDATION COUSTEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PENCIOLELLI. - France.
La marque ENAIRGIE S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONDATION COUSTEAU, Association sans but lucratif (loi 1901), 25, av. de Wagram, 75017 PARIS - France
CABINET PENCIOLELLI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07
Machines et Machines-outils, Moteurs, Accouplements et Courroies de transmission, Grands instruments pour l'agriculture, Couveuses, Véhicules, Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, Travaux d'ingénieur, Consultations professionnelles et Etablissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, Travaux de génie, Prospection, Essais de matériaux, Laboratoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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